Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DEBRASEL AI SI 12
Numéro de dépôt :
1069699
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DEBRASEL AI SI 12
Déposée le 22 décembre 1978 par CACHIA Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBRASEL AI SI 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEBRASEL AI SI 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CACHIA Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°12339 - Publication au BOPI 1979-017